Interventions orales


13 novembre 2019 Commission du développement durable

Table ronde sur les déchets du bâtiment

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5 novembre 2019 Commission du développement durable

Audition de M. Jean-Martin Folz sur son rapport au ministre de l’économie et des finances sur la construction de l’EPR de Flamanville

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30 octobre 2019 Commission du développement durable

Mission « Écologie, développement et mobilité durables » : Infrastructures et services de transports ; charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l’État ; compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs »

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16 octobre 2019 Commission du développement durable

Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits relatifs à l’aménagement du territoire de la mission « Cohésion des territoires ».

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15 octobre 2019Séance publique

Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de Patricia Gallerneau ; Bioéthique (vote solennel) ; Agir contre les violences au sein de la famille (vote par scrutin public) ; Projet de loi de finances pour 2020 (première partie)

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2 octobre 2019 Commission du développement durable

Audition de M. Jean-Pierre Farandou, dont la nomination est proposée par M. le Président de la République aux fonctions de président du directoire de la SNCF, et vote sur cette nomination.

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25 septembre 2019 Commission du développement durable

Audition de Mme Karima Delli, présidente de la commission des transports et du tourisme du Parlement européen, et M. Eddy Liégeois, chef de l’unité Transport routier de la direction générale de la mobilité et des transports de la Commission européenne, sur le financement des infrastructures de transport.

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9 juillet 2019 Séance publique

Création de l’Office français de la biodiversité

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19 juin 2019Séance publique

Questions au Gouvernement ; Pilotage et de l’évaluation des dépenses fiscales ; Contrôle budgétaire par le Parlement ; Indemnisation des victimes du valproate de sodium ; Règlement du budget 2018

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10 avril 2019 Commission du développement durable

Rapports d’information sur le nouveau pacte ferroviaire et sur la fin de l’exploitation des hydrocarbures

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10 avril 2019 Commission du développement durable

Mme Madeleine Lafon, dir. stratégie de Sonergia, et M. Gaëtan Thoraval, dg d’Enr’Cert

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3 avril 2019 Commission du développement durable

Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP.

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2 avril 2019Séance Publique

Questions orales sans débat

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19 mars 2019 Commission du développement durable

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

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6 mars 2019Séance Publique

Débat sur l’avenir du secteur hydro-électrique

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13 février 2019 Commission du développement durable

Présentation de l’Observatoire climat-énergie

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30 janvier 2019 Commission du développement durable

M. Christophe Béchu, pdt du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)

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23 janvier 2019 – Séance Publique

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation 2018-2022 et réforme de la justice et renforcement de l’organisation des juridictions ; Création Office Français Biodiversité et modification 5ème alinéa art. 13 de la constitution

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4 décembre 2018 Commission du développement durable

Projet de loi portant création de l’AFB-ONCFS modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement

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29 novembre 2018 – Séance Publique

2ème séance : Prise en charge des cancers pédiatriques (suite) ; Protection activités agricoles cultures marines en zone littorale ; Interdiction des violences éducatives ordinaires

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28 novembre 2018 – Commission du développement durable

M. Pierre Dubreuil, dg délégué du Muséum national d’histoire naturelle ; Table ronde de représentants d’associations environnementales sur le projet de création de l’AFB-ONCFS

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27 novembre 2018 – Commission du développement durable

Représentants de la Fédération nationale des chasseurs (FNC) sur le projet de création de l’AFB-ONCFS

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21 novembre 2018 – Commission du développement durable

M. Christophe Aubel, dg de l’Agence française pour la biodiversité (AFB), et M. Olivier Thibault, dg de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

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21 novembre 2018 – Commission des affaires économiques

M. Cecilio Madero, dir. gén. adj. à la direction générale Concurrence de la Commission européenne, sur les concessions hydroélectriques

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9 novembre 2018 – Séance Publique

2ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie)

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7 novembre 2018 – Séance Publique

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances pour 2019 (seconde partie) ; Économie ; Engagements financiers de l’État

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7 novembre 2018 – Commission du développement durable

PLF 2019, crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » et « Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durable »

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31 octobre 2018 – Commission du développement durable

Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » ; Affaires maritimes ; Cohésion des territoires ; Impulsion et coordination de la politique d’aménagement

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23 octobre 2018 – Commission du développement durable

Mme Elisabeth Borne, ministre, sur les crédits « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du PLF 2019

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16 octobre 2018 – Commission du développement durable

M. François de Rugy, ministre de la transition écologique sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du PLF 2019

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10 octobre 2018 – Commission du développement durable

M. Raymond Cointe, dir. gén. de l’Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS)

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9 octobre 2018 – Commission du développement durable

M. Julien Denormandie, ministre, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances 2019

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26 septembre 2018 – Commission du développement durable

Mme Florence Berthelot, déléguée générale de la Fédération nationale des transports routiers

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12 septembre 2018 – Commission du développement durable

Table ronde sur la politique de l’eau

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11 juillet 2018 – Commission du développement durable

Question à M. Roger Genet, dg de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

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04 juillet 2018 – Commission du développement durable

Question à M. Augustin de Romanet, président-directeur général du Groupe ADP

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27 juin 2018 – Commission du développement durable

Mise en oeuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte

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26 juin 2018 – Séance publique : 1ère séance

Questions au Gouvernement ; Allocution du Président François de Rugy ; Pour un état au service d’une société de confiance (nouvelle lecture)

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13 juin 2018 – Séance publique : 1ère séance

Questions au Gouvernement ; Nouveau pacte ferroviaire (CMP puis vote solennel) ; Liberté de choisir son avenir professionnel (après l’art 1 à art 3 adt 1772)

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12 juin 2018 – Commission du développement durable

Pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace

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06 juin 2018 – Commission du développement durable

Question à MM. Pierre Larrouturou et Jean Jouzel

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16 mai 2018 – Commission du développement durable

Question à M. Philippe Duron, Président du Conseil d’orientation des infrastructures

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17 avril 2018 – Séance publique : 1ère séance

Allocution de M. Justin Trudeau, Premier ministre du Canada ; Nouveau pacte ferroviaire (vote solennel) ; Immigration maîtrisée et droit d’asile effectif (suite)

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11 avril 2018 – Séance publique : 2ème séance

Questions au Gouvernement ; Nouveau pacte ferroviaire (suite) (après l’art. 2 à art. 2 Quinquies )

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10 avril 2018 – Séance publique : 1ère séance

Questions au Gouvernement ; Nouveau pacte ferroviaire (suite)

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9 avril 2018 – Séance publique : 1ère séance

Nouveau pacte ferroviaire

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3 avril 2018 – Commission du développement durable

Pour un nouveau pacte ferroviaire

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28 mars 2018 – Commission du développement durable

M. Christophe Béchu, proposé à la fonction de président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)

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20 mars 2018 – Commission du développement durable

Fédération nationale des associations d’usagers des transports (FNAUT)

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13 mars 2018 – Commission du développement durable

Union des transports publics et ferroviaires (UTP)

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7 mars 2018 – Commission du développement durable

Mme Chantal Jouanno, proposée à la fonction de présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)

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14 février 2018 – Commission du développement durable

M. Louis Nègre, président, et M. Guy Le Bras, dir. gén. du Groupement des autorités responsables de transport (GART)

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7 février 2018 – Commission du développement durable

M. Guillaume Pepy, pdt de la SNCF et M. Patrick Jeantet, pdt de SNCF Réseau ; Sécurité dans les transports collectifs de voyageurs (rapport d’information)

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31 janvier 2018 – Commission du développement durable

M. Jacques Archimbaud, vice-pdt de la Commission nationale du débat public

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24 janvier 2018 – Commission du développement durable

M. Bernard Roman, pdt de l’ARAFER

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23 janvier 2018 – Séance publique : 2ème séance

Questions au Gouvernement ; Un État au service d’une société de confiance

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7 décembre 2017 – Séance publique : 2ème séance

Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite) ; Agence nationale pour la cohésion des territoires ; Bonne application du régime d’asile européen ; Création d’un chèque-emploi collectivités territoriales

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29 novembre 2017 – Commission du développement durable

Agence nationale pour la cohésion des territoires (PPL) ; Mme Michèle Rousseau (BRGM) sur l’économie circulaire

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22 novembre 2017 – Commission du développement durable

M. Sébastien Lecornu, ministre sur les contrats de transition écologique

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8 novembre 2017 – Commission du développement durable

Sûreté des centrales nucléaires

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3 octobre 2017 – Séance publique : 1ère séance

Ouverture de la session ordinaire ; Questions au Gouvernement ; Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme (vote solennel) ; Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures

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26 juillet 2017 – Commission du développement durable

M. Roger Genet, dg de l’ANSES

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24 juillet 2017 – Séance publique : 1ère séance

Confiance dans la vie publique (lois ordinaire et organique)

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